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Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA)
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Membres du 1er Séminaire RIDCI 27 octobre 2022 Pau

Le partenariat est pour ainsi dire le mode de vie de l'Institut. Ce dernier est ainsi partie à nombre de conventions internationales associant l'UPPA avec des universités et institutions étrangères. Parmi celles-ci on retiendra plus particulièrement les conventions avec les universités de Séville, de Saragosse et du Pays Basque.

Cette richesse partenariale est d'abord mise à profit dans le cadre de l'élaboration des projets de recherche portés par l'IE2IA qui associe systématiquement des collègues espagnols et ibéro-américains, comme il en va par exemple de la réalisation du projet Région ANTIDOTe ou de la création très récente du Réseau international de droit constitutionnel comparé ibéro-américain (RIDCI).

A ce titre, l'IE2IA fait également office de passerelle entre les systèmes et les expériences étrangères en exportant le droit public français vers la sphère ibéro-américaine et, dans le même temps, en permettant la publication en France d'études de droits étrangers.

L'activité de diffusion et de "vulgarisation" du droit français à destination du public portugais, espagnol ou ibéro-américain prend en particulier la forme de conférences, de cours ou de séminaires dans des universités espagnoles (en particulier université de Barcelone, université de Saint-Jacques de Compostelle, université de Séville, université de Valladolid ou université de Saragosse) ou sud-américaines (notamment l'université Surcolombia de Colombie, l'université publique de Buenos Aires, l'université UNIBE de République dominicaine, université Pontificia de Santiago du Chili). Plusieurs de ces initiatives se sont également réalisées par l'intermédiaire des ambassades françaises.

Il faut souligner également que le tissu partenarial de l'Institut IE2IA a suscité et facilité nombre de publications de ses membres dans des ouvrages et revues espagnoles et sud-américaines.

Par ailleurs, outre la publication en français des recherches effectuées au sein de l'Institut par ses correspondants étrangers, l'IE2IA s'efforce de traduire et de publier des recherches qui ont été effectuées hors de son sein mais qui lui semblent importantes pour la diffusion en France de la culture juridique ibérique et ibéro-américaine ; cette assistance valant aussi pour le texte de conférences ou autres séminaires effectués par les correspondants étrangers sollicitant l'Institut. A ce titre, les membres de l'IE2IA ont effectué de nombreuses traductions (il importe de souligner la passation d'une convention en 2008 entre l'UPPA et le Tribunal constitutionnel espagnol ayant pour objet la réalisation de traductions en français de textes espagnols et de résumés de sentences du Tribunal).

 

Les partenaires français

  • UMR 7318, Droits international, comparé et européen - DICE 

  • Institut Louis Favoreu - Groupe d'Études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle - ILF-GERJC 

  • Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras - CDPC

  • Centre d'études et de recherches internationales et communautaires - CERIC

  • Association française de droit constitutionnel - AFDC
  • Université de Bordeaux (notamment pour le projet ANTIDOTe 2018-2022 de la Région Nouvelle-Aquitaine et pour le projet APPY de la Communauté d'Agglomération Pau-Béarn-Pyrénées 2021-2024) CERCCLE

Les partenariats et coopérations internationales

• Congrès ACOES : chaque année, les membres de l'IE2IA interviennent et/ou participent au congrès annuel de l'Asociación de Constitutionalistas de España ACOES

 

• Université de Séville, Département de droit constitutionnel

 

• Université de Saragosse - UNIZAR - Département de droit administratif

Cotutelles de thèse :

- Pilar LUCEA FRANCO : Politique d'énergie durable, sous la co-direction des professeurs Fernando LÓPEZ-RAMÓN (UNIZAR) et Hubert ALCARAZ (UPPA)

- Laura CASCINO : Vulnérabilité et fin de vie : approche de droit constitutionnel comparé franco-espagnol, sous la co-direction du professeur Hubert ALCARAZ (UPPA) et Eva SAENZ-ROYO (UNIZAR)

Programme de recherche

Le département de droit administratif de l'UNIZAR, et plus particulièrement le professeur Fernándo LÓPEZ RAMÓN qui est le fondateur du réseau RIBP (voir ci-dessous), a depuis de nombreuses années entretenu des liens avec l'IE2IA sous forme de séminaires annuels, en alternance entre Pau et Saragosse, et est partie prenante du projet APPY de la Communauté d'Agglomération de Pau Béarn Pyrénées, dirigé par Damien CONNIL.

 

• Université du Pays Basque - UPV/EHU

Cotutelles de thèse :

Departamento administrativo, constitucional y filosofía del derecho

- Solène ARTHUYS-BOIS : Facteurs de dysfonctionnement des commissions vérité et réconciliation, sous la co-direction des professeurs Jean-Pierre MASSIAS (UPPA) et José Ramón BENGOETXEA (UPV/EHU)

Départamento de derecho público y ciencias historico-jurídicas y del pensamiento político

- Caupolicán MAMOLAR CAMARERO : Le droit à l'autodétermination et son influence sur l'élaboration et l'exécution de la politique étrangère espagnole, sous la co-direction des professeurs

Olivier LECCUCQ et Juan Francisco SOROETA LICERAS (UPV/EHU)

 

RIBP (Red Internacional de Bienes Públicos)

Depuis plus de dix ans, l'IE2IA a intégré le RIBP qui consiste chaque année, à l'occasion d'un colloque, à réunir une cinquantaine d'universitaires, essentiellement sud-américains, pour réfléchir à des thèmes d'actualité intéressant les biens publics.

 

RID2C2I (Red Internacional de Derecho Constitucional Comparado Iberico y Ibero-Americano) est nouvellement créé (1er séminaire de lancement à Pau les 27-28 octobre 2022) en vue de réfléchir aux problématiques de droit constitutionnel comparé dans l'espace ibérique et ibéro-américain.

 

 

Par Claude Fournier