Justice constitutionnelle

  • Aide
  • Recherche
  • RSS
  • Google +
  • Facebook
  • Twitter
Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA
PDF
Vous êtes ici :

La justice constitutionnelle

Thème reconnu depuis l’origine, la justice constitutionnelle dans la péninsule ibérique sous l’angle contentieux a naturellement fait l’objet de travaux par les membres de l’Institut. Ces travaux ont notamment cherché à mettre en évidence les voies de droit permettant d’accéder au juge constitutionnel dans un contexte propice à la réflexion en raison de la réforme de la loi organique relative au Tribunal constitutionnel en 2007. Ils ont aussi permis d’approfondir les pouvoirs du juge constitutionnel et la relation ou le dialogue entre les juges. L’étude sur la justice constitutionnelle ne s’est évidemment pas cantonnée à la péninsule ibérique et a débouché sur une étude comparatiste.

L’ensemble des membres de l’Institut s’est progressivement impliqué dans cet axe de recherche. Pierre Bon, Pierre Cambot, Olivier Lecucq et Hubert Alcaraz participent notamment chaque année à la rédaction de la Chronique « Espagne » dans l’Annuaire international de justice constitutionnelle, avec la collaboration de Messieurs Alberti et Requejo Pagés.

Outre de multiples publications sur la justice constitutionnelle et des participations à des colloques sur ce thème, Pierre Bon est intervenu à plusieurs reprises pour introduire la Table ronde internationale sur la justice constitutionnelle organisée par le Groupe d’études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle de l’Institut Louis Favoreu à l’Université d’Aix-Marseille.

Depuis le 1er janvier 2004, l’Institut est membre de l’Unité Mixte de Recherche Droits international,  comparé et européen (UMR 7318) qui comprend également le Centre de droit et de politique comparés (Université de Toulon), le Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (Aix-Marseille Université) et le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (Aix-Marseille Université). Cette UMR organise fréquemment une Journée d’études, qui a souvent un lien étroit avec la justice constitutionnelle. En dehors de cette journée, les membres de l’UMR collaborent sous différentes formes sur cet enjeu (articles de doctrine, participations à des séminaires ou des colloques, journées d’études…).