Soutenance de thèse de Ségolène
Le 7 juil. 2025
Madame Ségolène BUSI soutiendra sa thèse sous la direction des professeurs Jean-Pierre MASSIAS et Marina EUDES
le lundi 7 juillet à 9h30 dans la Salle du Conseil du Campus de la Nive à Bayonne sur le sujet
L'intégration du phénomène de transmission du traumatisme en droit : La naissance du "préjudice transgénérationnel"
Mots-clés : Préjudice transgénérationnel,Justice transitionnelle,Cour pénale internationale, traumatisme transgénérationnel, traumatisme intergénérationnel
Résumé :
Le phénomène de transmission du traumatisme demeure relativement méconnu dans la sphère juridique. Toutefois,
il connaît une intégration progressive au sein du droit, laquelle a conduit à l’émergence d’un concept inédit : celui de
« préjudice transgénérationnel ». Ce dernier désigne l’ensemble des souffrances résultant de la transmission d’un
traumatisme parental, voire ancestral. Cette reconnaissance soulève cependant un certain nombre de difficultés. En
effet, les mécanismes biologiques et psychiques à l’origine de cette transmission sont complexes et pluriels.
L’identification des personnes concernées, l’établissement de la preuve du préjudice, et l’octroi d’une réparation sur
ce fondement posent des défis majeurs. Pourtant, les mécanismes de justice transitionnelle, conçus pour répondre
aux graves violations des droits humains commises durant une période dictatoriale ou un conflit armé, ont
progressivement pris en compte les souffrances des descendants des victimes liées à la transmission du
traumatisme. L’analyse de cette reconnaissance permet alors d’évaluer dans quelle mesure les mécanismes
juridiques, en particulier ceux relevant de la justice transitionnelle, ont su s’approprier un tel phénomène et le
traduire en termes juridiques. L’étude vise ainsi à préciser les contours du préjudice transgénérationnel et à
déterminer la pertinence du cadre élaboré pour en permettre la reconnaissance. Elle met en lumière non seulement
la possibilité de transposer juridiquement les souffrances liées à un traumatisme transmis, mais aussi l’évolution de
la justice transitionnelle, qui tend à adopter une approche plus inclusive et réparatrice à l’égard des victimes de
crimes internationaux. Enfin, elle souligne la capacité du droit à saisir, conceptualiser et encadrer juridiquement des
phénomènes psychiques d’une grande complexité.
